Conditions générales de vente
INSTITUT RÉSILI'ANGE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — INSTITUT RÉSILI'ANGE
Dernière mise à jour : 19 mai 2026
La présente politique encadre la souscription aux programmes et services dispensés par l'Institut Résili'Ange (représenté par Marion Montignies). Toute validation de paiement vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.
1. NATURE DES PRESTATIONS ET ACCÈS
A. Formules en Autonomie (Le Code) : L'accès aux contenus numériques (audios d'hypnose, vidéos, documents) est activé informatiquement dès validation du paiement.
B. Programmes Premium (Résili'Slim / Résili'Corp) : L'admission est soumise à un Audit de Faisabilité préalable. L'Institut se réserve le droit souverain de refuser tout dossier non aligné avec ses standards d'excellence ou d'engagement clinique.
2. CONDITIONS FINANCIÈRES
Les tarifs sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC). Les paiements sont effectués via des plateformes sécurisées. En cas de facilités de paiement, le Membre est contractuellement engagé sur l'intégralité de l'échéancier. Tout défaut ou rejet de paiement entraîne la suspension immédiate des accès, sans annulation de la dette exigible.
3. RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT
A. Contenu Numérique : Conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, le Membre renonce expressément à son droit de rétractation dès la validation du paiement, en raison de la nature numérique et de l'accès immédiat aux contenus. Aucun remboursement ne sera effectué.
B. Abonnement \"Le Cercle\" : L'abonnement est sans engagement. La résiliation s'effectue via l'Espace Privé. Elle prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Tout mois entamé est dû.
C. Protocoles Individuels : Toute annulation moins de 7 jours ouvrés avant une séance induit la conservation de l'acompte à titre d'indemnité pour blocage de créneau.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La méthode, l'architecture neurologique et les contenus audio/vidéo sont la propriété exclusive de l'Institut Résili'Ange. L'accès est strictement nominatif. Toute diffusion, revente ou reproduction non autorisée entraînera la radiation immédiate et des poursuites.
5. CADRE MÉDICAL (AVERTISSEMENT)
Nos prestations relèvent de la neuro-stratégie, de la préparation mentale et de l'hypnose clinique. Elles constituent un accompagnement à la performance et ne remplacent en aucun cas un diagnostic ou un traitement médical/psychiatrique. Le Membre s'engage à maintenir son suivi médical usuel. L'Institut est tenu à une obligation de moyens, les résultats individuels variant selon l'engagement du Membre.
INFORMATIONS LEGALES
Institut de Neuro-Stratégie Clinique
Contact : contact@resili-corp.com | Tél : 06.33.61.14.89
SIRET : 793 185 349 00040 | NDA : 11 78 88398 78 (IDF)
Site hébergé par : System.io | ITACWT, 100 Avenue de Stalingrad, 94800 Villejuif.
Directeur de la publication : Marion MONTIGNIES.
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